Ressources granulaires du Nord

Publications clés

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Cette page indique certaines publications et sites Web majeurs portant sur les ressources granulaires dans les trois territoires du Nord canadien (Yukon, Territoires du Nord-Ouest et Nunavut) ainsi que les eaux adjacentes. Si vous connaissez des publications ou sites Web importants qui ne sont pas énumérés ici, nous vous serions reconnaissants de nous le faire savoir.

Certains des liens sur cette page mènent à un ou plusieurs résumés ou références contenus dans la banque de données bibliographiques des Ressources granulaires du Nord. Quand le texte intégral d’une publication est disponible sur le Web, le lien « Texte intégral » apparaît. Des versions imprimées d’un grand nombre de ces publications sont disponibles auprès des éditeurs ou des bibliothèques de recherche nordique. Les publications dont la référence comporte le code « ACU » dans leur champ Bibliothèques sont disponibles par le biais du prêt entre bibliothèques de l’Université de Calgary.

Yukon
Territoires du Nord-Ouest, sauf la région désignée des Inuvialuit
Région désignée des Inuvialuit (Territoires du Nord-Ouest)
Mer de Beaufort
Nunavut
Autres publications et sites Web (plus généraux)

Yukon

1999. Répertoire des ressources granulaires - Yukon - Texte intégral

1998. Partage des compétences en matière de ressources foncières et d'utilisation et d'aménagement des terres au Yukon et dans les Territoires du Nord-Ouest - Terres visées par l'Accord-cadre définitif avec le Conseil des Premières nations du Yukon - Texte intégral

1998. Partage des compètences en matière de ressources foncières et d'utilisation et d'amènagement des terres au Yukon et dans les Territoires du Nord-Ouest - Terres visées par l'Accord-cadre transfrontalier du Yukon - Texte intégral

1998. Partage des compétences en matière de ressources foncières et d'utilisation et d'aménagement des terres au Yukon et dans les Territoires du Nord-Ouest - Terres du Yukon visées par la Convention définitive des Inuvialuit - Texte intégral

1998. Partage des compétences en matière de ressources foncières et d'utilisation et d'aménagement des terres au Yukon et dans les Territoires du Nord-Ouest - Autres terres fédérales au Yukon - Texte intégral

1998. Partage des compétences en matière de ressources foncières et d’utilisation et d’aménagement des terres au Yukon et dans les territoires du Nord-ouest - Annexe A : Ententes, lois et règlements pertinents - Texte intégral

1997. Normes d’exploitation et de remise en état pour les carrières et sablières du Yukon

Autorités de réglementation des ressources granulaires :

Terres de la Couronne situées dans les territoires (terres domaniales)

Terres des Premières nations (terres visées par l’Accord-cadre définitif)

Terres municipales (terres communautaires)

Territoires du Nord-Ouest, sauf la région désignée des Inuvialuit

1999. Répertoire des ressources granulaires - Territoires du Nord-Ouest - Texte intégral

1998. Partage des compétences en matière de ressources foncières et d’utilisation et d’aménagement des terres au Yukon et dans les territoires du Nord-ouest - Terres des Territoires du Nord-Ouest visées par les ententes de règlement avec les Premières nations - Texte intégral

1998. Partage des compétences en matière de ressources foncières et d’utilisation et d’aménagement des terres au Yukon et dans les territoires du Nord-ouest - Autres terres fédérales dans les Territoires du Nord-Ouest - Texte intégral

1998. Partage des compétences en matière de ressources foncières et d’utilisation et d’aménagement des terres au Yukon et dans les territoires du Nord-ouest - Annexe A : Ententes, lois et règlements pertinents - Texte intégral

1998. Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie - Texte intégral

1993. Atelier de travail sur les besoins en ressources granulaires pour les projets pipeliniers de la vallée du Mackenzie - Articles (23)

Autorités de réglementation des ressources granulaires :

Terres de la Couronne situées dans les territoires (terres domaniales)

Terres des Premières nations (terres privées)

Administration des terres des Gwich’in

Sociétés foncières du Sahtu

Terres municipales

Office d’examen des répercussions environnementales de la vallée du Mackenzie

Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie

Région désignée des Inuvialuit (Territoires du Nord-Ouest)

1987-2003. Les rapports complétés pour la tâche 7 (sable et graviere) de la Mise en oeuvre de la Convention définitive des Inuvialuit

Inventaire

Investigation du site

Prévision de la demande

Plans de gestion

1999. Répertoire des ressources granulaires - Région désignée des Inuvialuit - Texte intégral

1998. Partage des compétences en matière de ressources foncières et d’utilisation et d’aménagement des terres au Yukon et dans les territoires du Nord-ouest - Terres des Territoires du Nord-Ouest visées par la Convention définitive des Inuvialuit - Texte intégral

1998. Partage des compétences en matière de ressources foncières et d’utilisation et d’aménagement des terres au Yukon et dans les territoires du Nord-ouest - Annexe A : Ententes, lois et règlements pertinents - Texte intégral

1994. Guide d’interprétation des rapports sur les dépôts granulaires dans la RDI (région désignée des Inuvialuit)

1993. Atelier de travail sur les ressources granulaires de la mer de Beaufort - Articles (13)

1984. Convention définitive des Inuvialuit - Texte intégral

Autorités de réglementation des ressources granulaires :

Terres de la Couronne situées dans les territoires (terres domaniales)

Terres des Inuvialuit

Terres municipales

Mer de Beaufort

1990-2000. Les îles artificielles comme sources de ressources granulaires

1993. Atelier de travail sur les ressources granulaires de la mer de Beaufort - Articles (13)

1991. Loi sur les immeubles fédéraux et sur les biens réels fédéraux - Texte intégral

Comité d’étude des répercussions environnementales

Rapports d’activité annuels

Lignes directrices et procédures

Nunavut

1999. Répertoire des ressources granulaires - Nunavut - Texte intégral

1998. Partage des compétences en matière de ressources foncières et d’utilisation et d’aménagement des terres au Yukon et dans les territoires du Nord-ouest - Terres des Territoires du Nord-Ouest visées par l'Accord sur les revendications territoires du Nunavut - Texte intégral

1998. Partage des compétences en matière de ressources foncières et d’utilisation et d’aménagement des terres au Yukon et dans les territoires du Nord-ouest - Annexe A : Ententes, lois et règlements pertinents - Texte intégral

Autorités de réglementation des ressources granulaires :

Terres de la Couronne fédérales (terres territoriales)

Terres appartenant aux Inuits

Association inuite de Kitikmeot

Association inuite du Kivalliq

Association des Inuits de la région de Baffin

Nunavut P.L.A.N.N.E.R.

Autres publications et sites Web (plus généraux)

1998. Partage des compétences en matière de ressources foncières et d’utilisation et d’aménagement des terres au Yukon et dans les territoires du Nord-ouest

1994. Guide de l’environnement : carrières et sablières

1984-1994. Projet A.04 du PIPGN : Répertoire et programme de gestion des ressources granulaires - Rapports (67)

Loi sur les terres territoriales - Texte intégral

Règlement sur l’utilisation des terres territoriales - Texte intégral

Règlement sur l’exploitation de carrières territoriales - Texte intégral

Affaires autochtones et Développement du Nord Canada, Division de la gestion des terres et eaux

Système d'information sur les sciences et les technologies arctiques (SISTA)

Fonds pour l’étude de l’environnement (FEE)

Banque de données Incidences des hydrocarbures

Programme de recherche et de développement énergétiques (PRDE)


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